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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) T.D -DISTRIBUTION
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DANYGEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANYGEL
T.D -DISTRIBUTION, THEVENIN-DUCROT-DISTRIBUTION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99815027
Date de dépôt :
27/09/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2009

Présentation de la marque DANYGEL

Déposée le 27 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) T.D -DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DANYGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) T.D -DISTRIBUTION domicilié(e) 1 route d'Esbarres, SAINT-USAGE, 21170 ST JEAN DE LOSNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 860 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque DANYGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANYGEL est expirée depuis le 27 septembre 2009.

T.D -DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : DANYCARTE , NERS , NERS , DANYLINE , FUNJOUET , ENERGIE PRIME , AVIA NERS DANYCARTE TD DISTRIBUTION , FIOUL AU MEILLEUR PRIX , FIOUL AU MEILLEUR PRIX


T.D -DISTRIBUTION, THEVENIN-DUCROT-DISTRIBUTION Société Anonyme - 1 route d'Esbarres, SAINT-USAGE, 21170 ST JEAN DE LOSNE - France - SIREN 352860639


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 22 avril 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°391254 - Publication au BOPI 2004-04-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Antigels.